Le site www.clairdelune.net présente les activités de l’association « Clair de lune ».
En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

  • Présentation du site: Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur l’association « Clair de lune » et ses artistes. Le site est la propriété de « Clair de lune », Association loi 1901, numéro de SIRET : 404 992 935 00027, Code NAF :9002Z (Activités de soutien au spectacle vivant) situé à Croix (59)
  • Son Responsable de la Rédaction est Monsieur Dominique Declercq et le conteur lui-même.
  • Crédits photos : ........
  • Conception, création et réalisation du site: Fabienne Huchette, ....
  • Hébergement du site: Le site web est hébergé par OHV, www.ohv.com

Respect des droits de propriété et des marques

L’ensemble des éléments que vous voyez, écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation verbale préalable de Dominique Declercq.
Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de « Clair de lune » ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de « Clair de lune » ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. « Clair de lune » se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Respect des images

Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de « Clair de lune » et/ou sont utilisées par « Clair de lune » avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est autorisée pour la publication de plaquette de spectacle

Mise en garde générale

« Clair de lune » ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que « Clair de lune » s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, « Clair de lune » ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Exclusion de responsabilité et indemnisation

« Clair de lune » ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.

Liens vers d’autres sites

« Clair de lune » propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. «Clair de lune » n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre « Clair de lune » et ces sites. Dès lors « Clair de lune » ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Respect de la réglementation

Le site est mis en place par « Clair de lune » dont le siège social est en France. Le site est soumis à la réglementation française.

Accès au site

« Clair de lune » se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Modification des conditions

« Clair de lune » se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi, nous vous invitons à les consulter régulièrement.